Depuis plus de 10 ans Arnaud VELTEN documente des événements en contenus libre (CAD enlicense CC By 4.0) dans la démarche @LiveDocu
que vous pouvez retrouver la https://www.flickr.com/photos/ethocom/albums
La License license CC By 4.0 = citer l’auteur
Si nous travaillons dans un esprit de commun , il n’est toutefois plus question de voir des organismes avoir des stratégies de prédations vis à vis de notre démarches …
Voir l’article de 2017
Email : digital.athanor(@)gmail.com
– Les remerciements constituent, le minimum de courtoisie qui nous semble de bon ton (NDLR : Ca peu paraitre insistant , mais nous avons quantité d’exemple d’indécences à fournir …)
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Crédit Photos : Arnaud Velten @Bizcom ( CC BY-NC-SA 4.0 ) @LiveDocu Fond : Digital Athanor
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Pour rappel sans l’intégration vous tombez sous le coup de la notion de propriété incorporelle …
Article L111-1
» L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d’ordre patrimonial » Le code de la propriété intellectuelle définit donc deux composantes au droit d’auteur
source : http://www.copyrightfrance.com/hypertext/code1.htm