DIGITAL ATHANOR Association loie 1901 : Pour la promotion des nouvelles cultures via les nouveaux Médias
803 769 819
SIRET 803 769 819 00019
VAT FR49803769819

1 – Éditeur du site
Le site DIGITAL ATHANOR est édité par DIGITAL ATHANOR , depuis 2003.
Association loi du 1er juillet 1901 déclarée à la Préfecture de le 20 decembre 1996
JO 8 janvier 1997, n° de parution 19970002 ; n° d’annonce 1825 ) dont le siège social est sis à Dingy-Saint-Clair 74 230)

Directeur de la publication : Arnaud Velten 
L’hébergement du site est assuré par Digital Athanor ,
Le site portail, ses différentes fonctionnalités et sa maquette graphique, ont été réalisés par Digital Athanor

2. Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site comme sa dénomination sa présentation et son contenu constituent une oeuvre originale protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, éditée par DIGITAL ATHANOR .

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de sa dénomination, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du Président de DIGITAL ATHANOR , est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.

3.- Contrôle des contenus
Les messages publiés par les internautes en réaction aux articles expriment leurs opinions personnelles qui n’engagent pas Digital Athanor .
Digital Athanor veille toutefois à écarter tout message répréhensible, ou qui n’est pas conforme aux règles élémentaires d’un débat équilibré , dans la limite de ses possibilités.

En conséquence la participation aux échanges implique l’acceptation du droit pour Digital Athanor de modérer, modifier, déplacer, ou supprimer tout message potentiellement illicites, diffamants, injurieux, obscènes, discriminatoires, menaçants ou contraires à l’esprit du site.
Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, le site Business-commando.com permet à tout individu ou visiteur de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.

Leave a Reply

Your email address will not be published.

Post comment